Rglement (Extraits)

Réglementation Approuv par le RACB SPORT (Royal Automobile Club de Belgique) et soumis lapprobation de la Fdration Franaise du Sport Automobile (FFSA)
   
Eligibilité Tout quipage constitu de deux quipiers maximum qui peuvent, chacun leur tour et sans dsignation systmatique, et ce, pour autant quils remplissent les conditions requises par le code de la route cet effet. Les membres dquipages doivent, tous les deux, tre munis dun permis de rgularit dlivr par le RACB SPORT.
   
Equipages Tout équipage est constitué de deux équipiers maximum qui peuvent, chacun à leur tour et sans désignation systématique, prendre le volant et ce pour autant qu’ils remplissent les conditions normales exigées par le code de la route à cet effet.
Les membres des équipages devront être en possession d’un « PERMIS de RÉGULARITÉ » en cours de validité (délivré par le RACB SPORT).
Le nombre maximum de voitures concurrentes admises au départ est de 35 véhicules (de 1930 à 1965).
   
Sélection Tout candidat linvitation lvnement devra envoyer une demande dinvitation complte et signe sur le document ad-hoc et uniquement sur celui-ci avant le 31 mai 2010, ladresse suivante
THE NATIONAL CLASSIC TOUR ®
c/o MASTER SWITCH sprl

5 A Square des Grées du Loû
1190 BRUXELLES
Fax : 32 2 675 84 39

Demande de participation : cliquez ici.
La publication des équipages invités à prendre le départ sera faite par l’organisateur le 25 Aot 2009 .
   
Participation aux Frais La participation aux frais est fixe 7.155 Euros (tva comprise) dont 25 Euros de droit dengagement rgl comme suit:
- 3000 Euros darrhes verses sur le compte BE35 7320 2193 0337 ( BIC: CREGBEBB) de Master Switch sprl, 5A Square E des Grees du Lo 1190 Bruxelles.
- Le solde sera rgler pour le 31.05.2010 au plus tard.

En cas dannulation de sa participation par un concurrent, le rgle suivante sera dapplication:

  1. Si annulation avant le 28.02.2010 remboursement de 100 % du solde
  2. Si annulation entre le 15.05.2010 remboursement de 25 % du solde
  3. Si annulation entre le15.05.2010 et le 15.06.2010 aucun remboursement.

Par ailleurs,aucun montant ne sera rembours en cas dannulation due une cause extrieure la volont de lorganisateur. Toutefois, le montant de la participation aux frais pourra tre rembours intgralement aux candidats dont le comit de slection naura pas retenu la candidature.

   
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