Règlement (Extraits)

Réglementation Approuvé par le ‘’RACB SPORT’’ (Royal Automobile Club de Belgique) et soumis à l’approbation de la Fédération Française du Sport Automobile (FFSA)
   
Eligibilité Tout équipage constitué de deux équipiers maximum qui peuvent, chacun à leur tour et sans désignation systématique, et ce, pour autant qu’ils remplissent les conditions requises par le code de la route à cet effet. Les membres d’équipages doivent, tous les deux, être munis d’un permis de régularité délivré par le RACB SPORT.
   
Equipages Tout équipage est constitué de deux équipiers maximum qui peuvent, chacun à leur tour et sans désignation systématique, prendre le volant et ce pour autant qu’ils remplissent les conditions normales exigées par le code de la route à cet effet.
Les membres des équipages devront être en possession d’un « PERMIS de RÉGULARITÉ » en cours de validité (délivré par le RACB SPORT).
Le nombre maximum de voitures concurrentes admises au départ est de 35 véhicules (de 1930 à 1965).
   
Sélection Tout candidat à l’invitation à l’événement devra envoyer une demande d’invitation complétée et signée sur le document ad-hoc et uniquement sur celui-ci avant le 31 mai 2010, à l’adresse suivante
THE NATIONAL CLASSIC TOUR ®
c/o MASTER SWITCH sprl

5 A Square des Grées du Loû
1190 BRUXELLES
Fax : 32 2 675 84 39

Demande de participation : cliquez ici.
La publication des équipages invités à prendre le départ sera faite par l’organisateur le 25 Août 2009 .
   
Participation aux Frais La participation aux frais est fixée à 7.155 Euros (tva comprise) dont 25 Euros de droit d’engagement réglé comme suit :
- 3000 Euros d’arrhes verses sur le compte BE35 7320 2193 0337 ( BIC : CREGBEBB) de Master Switch sprl, 5A Square E des Grees du Loû à 1190 Bruxelles.
- Le solde sera régler pour le 31.05.2010 au plus tard.

En cas d’annulation de sa participation par un concurrent, le règle suivante sera d’application :

  1. Si annulation avant le 28.02.2010 remboursement de 100 % du solde
  2. Si annulation entre le 15.05.2010 remboursement de 25 % du solde
  3. Si annulation entre le15.05.2010 et le 15.06.2010 aucun remboursement.

Par ailleurs,aucun montant ne sera remboursé en cas d’annulation due à une cause extérieure à la volonté de l’organisateur. Toutefois, le montant de la participation aux frais pourra être remboursé intégralement aux candidats dont le comité de sélection n’aura pas retenu la candidature.

   
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